Vous produisez une déclaration de revenus des particuliers au Canada pour la première fois? Voici quelques points à considérer.

Vous trouverez ci-dessous quelques-uns des nombreux conseils offerts sur Actualités TD pour vous aider à produire une déclaration de revenus des particuliers au Canada. Vous réfléchissez peut-être aussi à vos objectifs financiers actuels et aux prochaines étapes possibles? Si c’est le cas, prenez rendez-vous avec un conseiller TD pour en discuter.

Si c’est la première fois que vous produisez une déclaration de revenus des particuliers au Canada, vous pourriez vous sentir dépassé et ne pas savoir par où commencer.

Que vous cherchiez à savoir quels feuillets d’impôt vous devez récupérer auprès de votre employeur, à vous renseigner sur les crédits d’impôt et les déductions fiscales auxquels vous pourriez être admissible ou tout simplement à comprendre comment soumettre votre déclaration dans les règles, et dans les temps, à l’Agence du revenu du Canada (ARC), les renseignements fiscaux ne manquent certainement pas. Il est donc tout à fait naturel de se sentir un peu perdu.

Pour vous aider à y voir plus clair, voici quelques points à considérer concernant la déclaration de revenus des particuliers au Canada.

Qu’est-ce que l’impôt sur le revenu?

Commençons par quelques notions de base. Au Canada, vos obligations en matière d’impôt sur le revenu dépendent de votre statut de résidence (pour en savoir plus, consultez le site Web de l’ARC). Toutefois, de manière générale, si vous vivez et travaillez au Canada, les revenus provenant de votre ou vos emplois et de vos éventuels placements sont assujettis à l’impôt. Cet impôt s’appelle l’impôt sur le revenu. L’impôt sur le revenu contribue à financer les programmes et les services offerts par le gouvernement, comme les services de santé ou l’éducation publique.

La plupart des Canadiens doivent payer à la fois l’impôt provincial et l’impôt fédéral sur leurs revenus. Le montant de l’impôt dont vous devez vous acquitter dépend des tranches d’imposition et des taux d’imposition marginaux correspondants, qui sont fixés par les gouvernements provinciaux et le gouvernement fédéral. Pour en savoir plus sur les tranches d’imposition et les taux d’imposition marginaux, lisez notre article à ce sujet.

Même si votre employeur est censé avoir prélevé l’impôt sur le revenu sur votre paie tout au long de l’année, il est quand même nécessaire de produire une déclaration de revenus des particuliers pour déterminer si vous avez payé le bon montant d’impôt en fonction de vos revenus, lesquels peuvent également inclure d’éventuels gains provenant de vos placements. Si vous avez payé trop d’impôt pendant l’année, vous pourriez obtenir un remboursement d’impôt. À l’inverse, si vous n’en avez pas payé assez, vous pourriez avoir à régler un solde d’impôt.

Comment produire une déclaration de revenus des particuliers au Canada?

Les déclarations de revenus des particuliers doivent être soumises à l’ARC. Pour produire votre déclaration de revenus et la soumettre à cette agence gouvernementale, vous disposez de plusieurs options.

La plupart du temps, vous pouvez choisir entre les deux options suivantes : (1) engager et payer un comptable agréé pour préparer et produire la déclaration en votre nom; ou (2) remplir et produire la déclaration vous-même par voie électronique. Si vous choisissez de remplir vous-même votre déclaration de revenus, l’ARC recommande d’utiliser un logiciel approuvé par ses soins. Pour en savoir plus sur les logiciels d’impôt approuvés par l’ARC, visitez son site Web ici. Une fois votre déclaration remplie, vous devez la soumettre en ligne directement à l’ARC par l’entremise d’IMPÔTNET, le service Web de l’agence.

Toutefois, si vous avez un revenu modeste et une situation fiscale simple, vous pourriez être admissible aux services d’un comptoir d’impôts gratuit (offerts grâce à l’ARC), où vous pouvez recevoir l’aide d’un bénévole pour remplir et produire votre déclaration. Pour découvrir la liste des comptoirs d’impôts gratuits établie par l’ARC et vous renseigner sur les critères d’admissibilité, parcourez cette page sur le site Web de l’agence.

Sous certaines conditions, il est également possible d’imprimer votre déclaration de revenus et de l’envoyer à l’ARC par courrier. Visitez cette page du site de l’ARC pour savoir si vous êtes admissible à la déclaration papier.

De quels renseignements ai-je besoin pour produire une déclaration de revenus des particuliers?

Pour remplir votre déclaration de revenus des particuliers, vous devrez fournir certains renseignements personnels à l’ARC, notamment votre nom légal complet, votre adresse et votre numéro d’assurance sociale (NAS). Il vous sera également demandé de fournir la preuve de tous les revenus que vous avez perçus au cours de l’année d’imposition pour laquelle vous produisez la déclaration. Par exemple, pour l’année d’imposition 2023, vous devrez transmettre à l’ARC le détail de vos revenus de l’année civile 2023.

Au Canada, la plupart des employeurs fournissent à leur personnel un relevé annuel de revenus à utiliser pour la déclaration. Ce formulaire est prescrit par l’ARC et connu sous le nom de « Feuillet T4 : État de la rémunération payée ». Il est généralement transmis d’ici la fin du mois de février de l’année suivant l’année d’imposition pour laquelle la déclaration doit être produite. Votre feuillet T4 indique le revenu que votre employeur vous a versé ainsi que les montants qu’il a retenus sur votre salaire. Ces retenues peuvent comprendre l’impôt fédéral, l’impôt provincial, les cotisations au Régime de pensions du Canada, les cotisations syndicales ainsi que d’autres cotisations. Le feuillet T4 recense tous les renseignements relatifs à votre revenu d’emploi au cours de l’année qui vous serviront pour produire votre déclaration. Veillez donc à ce que votre employeur vous ait bien transmis le feuillet.

Dans certaines situations, le gouvernement peut vous autoriser à appliquer à votre revenu un crédit d’impôt ou une déduction fiscale en lien avec certaines dépenses. Cela peut contribuer à réduire le montant total de votre revenu imposable pour l’année, et ainsi éventuellement donner lieu à un remboursement d’impôt. Ces déductions fiscales ou crédits d’impôt peuvent par exemple concerner les frais de garde d’enfants, les cotisations à un régime enregistré d’épargne-retraite (REER) ou les dépenses liées à un handicap.

Pour en savoir plus sur les déductions et les crédits d’impôt auxquels vous pourriez être admissible, consultez le site Web de l’ARC ici.

Quand les déclarations de revenus doivent-elles être produites?

En général, les déclarations de revenus des particuliers pour une année donnée doivent être produites d’ici la fin du mois d’avril de l’année suivante. Par exemple, les déclarations de revenus des particuliers pour l’année d’imposition 2023 doivent être transmises d’ici le 30 avril 2024. Si vous ne produisez pas votre déclaration dans les délais, vous vous exposez à des pénalités.

Comment régler un solde d’impôt dû?

Si vous avez des impôts à payer, vous pouvez le faire de plusieurs façons, y compris en ligne, en personne dans votre banque ou caisse populaire, ou par la poste.

Via votre institution financière, vous pouvez ajouter l’ARC en tant que bénéficiaire de paiement, comme vous le feriez pour régler votre facture de téléphone ou d’électricité. Les clients de la TD peuvent utiliser BanqueNet ou l’appli TD pour payer tout montant d’impôt dû sur votre revenu.

Pour toute question sur la production d’une déclaration de revenus des particuliers, visitez le site Web de l’ARC.

Pour en savoir plus et lire d’autres articles sur les impôts, visitez Conseils TD.