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Investisseurs
Assemblée annuelle 2025
Assemblée annuelle des détenteurs d’actions ordinaires
Jeudi 10 avril 2025
9 h 30 (heure de l'Est)
Votre vote est important. Si vous prévoyez assister à l’assemblée ou si vous êtes dans l’impossibilité de le faire, nous vous prions d’exercer les droits de vote se rattachant à vos actions à l’avance. Pour que votre vote soit pris en compte, les procurations doivent parvenir à l’agent des transferts ou au secrétaire de TD au moins 48 heures avant l’assemblée. Des instructions de vote détaillées à l’intention des actionnaires inscrits et non inscrits figurent à compter de la page 3 de la circulaire de procuration de la direction. Nous vous prions de lire la circulaire de procuration de la direction dans son intégralité.
Renseignements connexes
Documents relatifs à l’assemblée
- PRODÉDURES DE NOTIFICATION ET D’ACCÈS
- CIRCULAIRE DE PROCURATION DE LA DIRECTION
- LETTRE DU PRÉSIDENT DU CONSEIL AUX ACTIONNAIRES
- RAPPORT ANNUEL 2024
- RAPPORT SUR L’ESCLAVAGE MODERNE ET LA TRAITE DES PERSONNES
- FORMULAIRE DE PROCURATION
- FORMULAIRE D’INSTRUCTION DE VOTE
Communiqués de presse
- COMMUNIQUÉ DE PRESSE DU 4 MARS 2025 : LA CIRCULAIRE DE PROCURATION DE LA DIRECTION DU GROUPE BANQUE TD EST MAINTENANT ACCESSIBLE; ANNONCE DE LA NOMINATION D’UNE NOUVELLE ADMINISTRATRICE AU CONSEIL
- COMMUNIQUÉ DE PRESSE DU 17 JANVIER 2025 : LE GROUPE BANQUE TD DEVANCE LA TRANSITION DU CHEF DE LA DIRECTION ET ANNONCE LE RENOUVELLEMENT DU CONSEIL D’ADMINISTRATION ET DES COMITÉS
Assister à l’assemblée
Seuls les actionnaires inscrits à la date de clôture des registres et les fondés de pouvoir dûment nommés (y compris les actionnaires non inscrits (véritables) qui se sont nommés fondés de pouvoir) pourront participer, voter et poser des questions à l’assemblée. Les non-actionnaires et les actionnaires non inscrits (véritables) qui n’ont pas été dûment nommés fondés de pouvoir peuvent simplement regarder l’assemblée virtuelle en direct en tant qu’invités; les invités ne peuvent toutefois pas participer, voter ni poser de questions à l’assemblée.
De plus amples renseignements sur la façon d’assister à l’assemblée en personne ou de façon virtuelle, de voter avant l’assemblée ou de nommer un fondé de pouvoir, entre autres choses, sont décrits dans la circulaire de procuration de la direction aux rubriques « Accès à l’assemblée de façon virtuelle » et « Renseignements sur les droits de vote » à compter de la page 3 de la circulaire de procuration. La façon dont vous assistez, participez et votez variera selon que vous êtes un actionnaire non inscrit (véritable) ou un actionnaire inscrit.
Assemblée en personne : L’assemblée annuelle des détenteurs d’actions ordinaires de la banque aura lieu au Design Exchange, TD Centre, 234 Bay Street, Toronto (Ontario). Toute modification au format de notre assemblée sera affichée à l’adresse www.tsxtrust.com, sur notre site Web à l’adresse www.td.com ou sur le site Web de SEDAR+ à l’adresse www.sedarplus.ca.
Assemblée virtuelle (diffusion Web en direct) : https://meetings.lumiconnect.com/400-626-742-975
Mot de passe : td2025 (respectez les minuscules)
Exercice des droits de vote se rattachant à vos actions
Vote avant l’assemblée
Nous vous encourageons à lire la circulaire de procuration et à exercer les droits de vote rattachés à vos actions par anticipation.
- Pour les actionnaires inscrits, l’heure limite pour le vote est 9 h 30 (heure de l’Est) le 8 avril 2025.
- Pour les actionnaires non inscrits (véritables), votre intermédiaire doit recevoir vos instructions de vote avant 9 h 30 (heure de l’Est) le 7 avril 2025.
Pour de plus amples renseignements, il y a lieu de se reporter à la rubrique « Renseignements sur les droits de vote » à compter de la page 3 de la circulaire de procuration.
Vote pendant l’assemblée (en personne)
Si vous souhaitez voter pendant l’assemblée, vous devez suivre des étapes spécifiques à l'avance pour remplir un bulletin de vote.
- Actionnaires inscrits. Même si vous prévoyez assister à l’assemblée, nous vous encourageons à voter avant l’assemblée. Vous pourrez voter de nouveau à l’assemblée. Vous devez vous inscrire au bureau d’inscription lorsque vous arrivez à l’assemblée. Si vous souhaitez nommer une personne à titre de fondé de pouvoir pour assister, participer et voter en votre nom à l’assemblée, veuillez suivre les directives qui figurent dans la circulaire de procuration et sur votre formulaire de procuration.
- Actionnaires non inscrits. Si vous souhaitez assister, participer et voter à l’assemblée, veuillez suivre les étapes indiquées à compter de la page 5 de la circulaire de procuration, avant l’assemblée. Si vous souhaitez nommer une personne à titre de fondé de pouvoir pour assister, participer et voter en votre nom à l’assemblée, veuillez suivre les directives qui figurent dans la circulaire de procuration et sur votre formulaire d’instructions de vote fourni par votre intermédiaire. Si vous êtes un actionnaire non inscrit (véritable) situé aux États-Unis, veuillez suivre les directives qui figurent sur votre formulaire d’instructions de vote fourni par votre intermédiaire, demandant ainsi qu’on vous envoie une procuration réglementaire.
Pour de plus amples renseignements, il y a lieu de se reporter à la rubrique « Renseignements sur les droits de vote » à compter de la page 3 de la circulaire de procuration.
Veuillez lire les instructions attentivement. Vous devez suivre toutes les étapes nécessaires pour voter en personne pendant l’assemblée.
Vote pendant l’assemblée (virtuellement par Internet)
Si vous souhaitez voter par Internet pendant l’assemblée, vous devez suivre des étapes spécifiques à l'avance pour remplir un bulletin de vote en ligne.
- Actionnaires inscrits. Même si vous prévoyez assister à l’assemblée virtuellement, nous vous encourageons à voter avant l’assemblée. Vous pourrez voter de nouveau par Internet pendant l’assemblée en suivant les étapes indiquées à compter de la page 3 de la circulaire de procuration. Si vous souhaitez nommer une personne à titre de fondé de pouvoir pour assister, participer et voter en votre nom à l’assemblée, vous devez suivre des étapes supplémentaires, notamment nommer et inscrire votre fondé de pouvoir à ce titre auprès de Compagnie Trust TSX.
- Si vous êtes un actionnaire non inscrit (véritable) et souhaitez assister, participer et voter en ligne à l’assemblée virtuelle, vous devez suivre des étapes supplémentaires, notamment vous nommer et vous inscrire vous-même à titre de fondé de pouvoir auprès de Compagnie Trust TSX. Vous devez suivre les étapes indiquées à compter de la page 6 de la circulaire de procuration. Si vous êtes un actionnaire non inscrit (véritable) situé aux États-Unis, vous devrez également obtenir une procuration réglementaire auprès de votre intermédiaire.
Pour de plus amples renseignements, il y a lieu de se reporter aux rubriques « Renseignements sur les droits de vote » et « Nomination d’un autre fondé de pouvoir » à compter de la page 3 de la circulaire de procuration.
Veuillez lire les instructions attentivement. Vous devez suivre toutes les étapes nécessaires avant l’assemblée pour voter au moyen de la plateforme en ligne pendant l’assemblée.
Questions des actionnaires
Les actionnaires qui ont des questions relatives à l’assemblée ou qui ont besoin d’aide pour voter peuvent communiquer avec l’agent de sollicitation de procurations de TD :
Laurel Hill Advisory Group
Sans frais : 1-877-452-7184 (416-304-0211 de l’extérieur de l’Amérique du Nord)
Courriel : assistance@laurelhill.com.
N’OUBLIEZ PAS D’EXERCER LES DROITS DE VOTE RATTACHÉS À VOS ACTIONS DE TD - VOTRE VOTE EST IMPORTANT!
Nous avons récemment expédié par la poste à nos détenteurs d’actions ordinaires la circulaire de procuration de la direction et le rapport annuel 2024 de La Banque Toronto-Dominion (la « banque »), avec des formulaires de vote.
En outre, comme l’autorisent les Autorités canadiennes en valeurs mobilières et aux termes d’une dispense de l’obligation en matière de sollicitation de procurations reçue du surintendant des institutions financières Canada, nous utilisons les procédures de notification et d’accès pour transmettre notre circulaire de procuration aux actionnaires inscrits et non inscrits (véritables). Nous utilisons également les procédures de notification et d’accès pour transmettre notre rapport annuel aux actionnaires inscrits et non inscrits (véritables). Cela signifie que la circulaire de procuration et le rapport annuel seront affichés en ligne pour vous permettre d’y accéder plutôt que d’être envoyés par la poste. La circulaire de procuration et le rapport annuel peuvent être consultés à l’adresse www.tsxtrust.com, sur notre site Web à l’adresse www.td.com ou sur SEDAR+ à l’adresse www.sedarplus.ca.
Veuillez prendre un moment pour lire la circulaire de procuration et exercer les droits de vote rattachés à vos actions, que vous assistiez ou non à l’assemblée annuelle de la banque. La circulaire décrit les points à l’ordre du jour de l’assemblée et donne à nos actionnaires de l’information sur la démarche adoptée par la banque à l’égard de la rémunération de la haute direction et de la gouvernance, des renseignements importants qui vous guideront dans l’exercice de votre droit de vote. Vous trouverez dans la circulaire de procuration ainsi que dans le formulaire de procuration ou formulaire d’instructions de vote des directives sur la manière d’exercer les droits de vote se rattachant à vos actions.
Restrictions à la propriété d’actions ordinaires et aux droits de vote rattachés à celles-ci en vertu de la Loi sur les banques (Canada).
Les droits de vote rattachés aux actions de la banque ne peuvent être exercés par quiconque en a la propriété effective en violation de la Loi sur les banques (Canada). Les restrictions à la propriété et à l’exercice du droit de vote sont décrites dans la circulaire de procuration.
Pour communiquer avec les administrateurs indépendants
Les actionnaires peuvent communiquer directement avec les administrateurs indépendants par l'entremise du président du conseil, en écrivant à l'adresse suivante :
Président du conseil
La Banque Toronto-Dominion
C.P. 1
Toronto-Dominion Centre
Toronto (Ontario) M5K 1A2
Vous pouvez également envoyer un courriel à l'attention du Service des relations avec les actionnaires de TD à l'adresse tdshinfo@td.com. Les courriels transmis à M. MacGibbon et provenant d'actionnaires qui désirent communiquer directement avec les administrateurs indépendants par l'entremise du président du conseil seront remis à M. MacGibbon.