Centre des nouvelles émissions

Placements directs TD a souvent accès à de nouvelles émissions offertes par les autres grandes maisons de courtage. Dans bien des cas, nous sommes en mesure d’exécuter des déclarations d’intérêt fermes pour des émissions que nous ne vendons pas activement. Veuillez communiquer avec Placements directs TD en fournissant les détails pertinents, notamment le nom de l’émission, le chef de file du syndicat de placement, le prix par action, le nombre d’actions que vous vous engagez à acheter et les informations sur votre compte. Nous tenterons alors d’exécuter votre déclaration d’intérêt. Cependant, il peut arriver qu’il n’y ait pas suffisamment d’actions d’une émission pour répondre à toutes les déclarations d’intérêt. Lorsque vous exprimez une déclaration d’intérêt, vous devez vous attendre à ce que votre ordre soit partiellement rempli ou qu’il ne soit pas exécuté.

Les critères d’admissibilité de base pour les nouvelles émissions sont les suivants :

Vous devez répondre à cette exigence : Votre compte doit disposer de l’encaisse, des actions ou de la marge requises au moment où vous soumettez votre déclaration d’intérêt. Dans le cas des comptes enregistrés (c.-à-d. REER, FERR, REEE), ceux-ci doivent disposer d’espèces ou de quasi-espèce (fonds communs du marché monétaire, par exemple).

Si vous ne répondez pas à cette exigence : Vous avez la possibilité de vendre des titres ou d’effectuer un dépôt avant de soumettre votre déclaration d’intérêt à l’égard de la nouvelle émission. Vous pouvez le faire en communiquant avec Placements directs TD.

Nous répartissons les actions au prorata ou selon un pourcentage. Dans certains cas lorsque la demande est très élevée, nous pouvons fixer un plafond ou un nombre maximum d’actions par ordre.

Le Centre des nouvelles émissions est conçu pour offrir aux clients admissibles la possibilité de participer aux nouvelles émissions. Notre but est d’exécuter en entier la déclaration d’intérêt d’un client, mais lorsque le nombre d’actions disponibles est insuffisant, nous répartissons les actions selon un pourcentage afin de pouvoir offrir les actions au plus grand nombre de clients possible. Lorsque vous exprimez une déclaration d’intérêt, vous devez être prêt à accepter l’éventualité que votre ordre soit intégralement ou partiellement rempli ou qu’il ne soit pas exécuté.

Placements directs TD vous offre la possibilité d’exprimer votre déclaration d’intérêt de deux façons. Vous pouvez utiliser le Centre des nouvelles émissions dans CourtierWeb, ou nous joindre au 1-800-361-2684 (du lundi au vendredi, de 7 h à 18 h, HE). La priorité sera la même que la déclaration d’intérêt soit présentée en ligne ou par téléphone.

Oui. Généralement, la quantité minimum pour une nouvelle émission d’actions correspond à un lot régulier, soit 100 actions. Pour les nouvelles émissions de titres à revenu fixe, ce minimum correspond à une valeur nominale de 5 000 $. Si, pour une émission en particulier, le montant minimum est supérieur (ou inférieur), il sera précisé dans les modalités de l’émission, dans le Centre des nouvelles émissions.

Tous les achats de titres d’une nouvelle émission doivent être acquittés à la date de règlement. Il s’agit de la date fixée par l’émetteur et par les chefs de file du syndicat de placement pour que l’acquéreur prenne livraison des titres et en acquitte le prix. La date de règlement approximative d’une nouvelle émission est connue durant la période de mise en marché et est fixée de façon précise au moment de produire le prospectus définitif (le cas échéant).

Les titres nouvellement émis sont habituellement portés au compte de l’acheteur une fois que les modalités de l’émission ont été finalisées et que les autorités canadiennes de réglementation des valeurs mobilières ont approuvé le prospectus définitif. L’imputation au compte est effectuée environ une semaine avant la date de règlement.

Une fois la nouvelle émission fermée et la répartition terminée, vous pourrez visualiser votre ordre confirmé en choisissant Liste des déclarations d’intérêt dans le Centre des nouvelles émissions. Vos déclarations d’intérêt figureront sous l’un des titres suivants : « Demande » indique la quantité d’actions de nouvelle émission que vous avez demandée, « Attribué » indique la quantité d’actions attribuée. Le statut indique l’état de votre ordre : ouvert, attente, fermé, rejeté ou annulé. Bien que Placements directs TD tente d’exécuter entièrement toutes les demandes de nouvelles émissions, il arrive que le nombre d’actions d’une émission ne soit pas suffisant pour répondre à toutes les déclarations d’intérêt. Lorsque vous exprimez une déclaration d’intérêt, vous devez être prêt à accepter que votre ordre soit intégralement ou partiellement rempli ou qu’il ne soit pas exécuté.

Toutes les déclarations d’intérêt sont considérées comme des ordres fermes. Cependant, il est possible de modifier ou d’annuler votre déclaration d’intérêt en composant le 1-800-667-6299 (du lundi au vendredi, de 7 h à 18 h, HE). En sélectionnant Offres actuelles dans le Centre des nouvelles émissions, vous pourrez voir quel est l’état de votre ordre et si la nouvelle émission est disponible. Si l’état de l’ordre est « Ouvert », vous pouvez téléphoner à votre représentant pour qu’il modifie ou annule votre déclaration d’intérêt. Si l’état de l’ordre est « Fermé », vous ne pouvez ni le modifier ni l’annuler.

Vous pouvez consulter notre Foire aux questions dans notre Centre d’aide ou nous joindre en composant sans frais le 1-800-667-6299. Nous sommes à votre disposition du lundi au vendredi, de 7 h à 18 h (HE).