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Comment les entreprises familiales peuvent gérer leurs objectifs de gestion de patrimoine

Le père de famille et fondateur d’une entreprise familiale, après avoir négligé le sujet pendant des années, a soudainement décidé de mettre en place un plan de succession d’entreprise qu’il désire mettre en place dans les trois mois, nous raconte Wendy Sage-Hayward du Family Business Consulting Group. Toutefois, il y avait deux grands obstacles à surmonter : l’entreprise n’avait pas de conseil d’administration ni de politique de gouvernance, ni de réunion sur la propriété ni de réunion familiale, et les successeurs du fondateur, ses enfants adultes, ne se parlaient pas.

« Les enfants avaient de la difficulté à être dans la même pièce. Ils n’ont pas été en mesure de communiquer ou de résoudre le conflit », explique madame Sage-Hayward.

Après avoir travaillé avec elle, un plan de relève a finalement été créé, mais il a fallu la participation d’un thérapeute familial, qui a assisté à des réunions d’affaires, pour aider les membres de la famille à discuter de ce qui compte vraiment pour eux. Ces rencontres ont permis à la famille de créer collectivement un plan de succession d’entreprise qui tient compte des intérêts de tous.

Peu de familles ont ce niveau de difficulté, mais la complexité de transmettre de l’argent ou une entreprise familiale à vos enfants peut parfois menacer de détruire le patrimoine qui a été durement gagné au cours de toute une vie. Pour une entreprise familiale, trop de sentiments familiaux peuvent nuire à l’entreprise et pas assez peuvent nuire à la famille.

Madame Sage-Hayward dit qu’elle a travaillé avec de nombreuses entreprises familiales pour aider à résoudre les conflits entre les collègues d’affaires qui sont membres de la même famille et propriétaires partiels. Elle dit que la façon dont nous traitons notre famille et la façon dont nous traitons nos collègues d’affaires est intrinsèquement en conflit. La famille nous apporte les plus grands plaisirs de la vie, mais nous avons aussi des attentes élevées, parfois irréalistes, envers les membres de la famille. À l’opposé, nous tenons souvent nos liens familiaux pour acquis et nous traitons les autres plus poliment ou avec plus de respect que nos proches. De cette façon, nos attitudes inhérentes à l’égard des membres de notre famille transforment souvent le travail et la communication purement professionnelle avec eux en un champ de mines complexe.

Juste ou égal

Qu’il s’agisse ou non d’une entreprise familiale, le transfert de patrimoine à la famille peut entraîner des conflits de longue durée si les intentions ne sont pas soigneusement prises en compte et communiquées avec précision. Si vous pensez que vous pouvez rendre tout le monde heureux et éviter les conflits en répartissant simplement les actifs de façon égale entre vos enfants dans votre testament, vous pourriez être surpris.

« Ce qui est juste et égal n’est pas toujours clair », affirme Domenic Tagliola, planificateur testamentaire et successoral à Gestion de patrimoine TD.

« Nous présumons tous que nous allons distribuer les fonds de façon égale aux enfants, mais d’autres intérêts concurrents pourraient être en jeu », explique monsieur Tagliola. Ces intérêts peuvent comprendre la santé et la situation économique d’un enfant, ainsi que des considérations fiscales.

« Il s’agit d’un problème qui n’est pas toujours évident pour une personne qui rédige un testament, mais qui peut tout de même être un problème énorme », affirme monsieur Tagliola.

Il recommande que, lors de la planification testamentaire, vous utilisiez l’aide d’un professionnel des placements qui pourrait vous aider à trouver des façons de répartir la succession de manière équitable, une fois tous les actifs pris en compte. Cela peut comprendre la maison familiale, le chalet et divers placements, ainsi que l’entreprise familiale.

« Les différents actifs sont imposés à des taux différents et ce qui est juste dépend de la façon dont ils sont distribués », explique monsieur Tagliola.

Par exemple, si une famille a une maison, un chalet, une entreprise et un plan de retraite enregistré d’une valeur d’un million de dollars chacun, les taux d’imposition des particuliers pourraient varier grandement de zéro à près de 54 %. Le taux dépend également de ce que dit le testament sur la personne qui paiera l’impôt, soit le bénéficiaire ou la succession.

« Il faut faire très attention à cette partie du testament. La personne qui paie l’impôt doit être très clairement indiquée dans le document. »

La nouvelle dynamique familiale

Le concept d’équité dans la planification successorale se complexifie encore dans les cas de familles modernes, qui peuvent inclure les deuxièmes et troisièmes mariages ainsi que les familles reconstituées, où l’âge des enfants peut parfois varier considérablement.

Prenons l’exemple d’une famille recomposée avec un enfant de 10 ans, deux frères et sœurs issus d’un deuxième mariage et un enfant unique adulte de 30 ans issu du premier mariage. Que pouvez-vous faire pour assurer l’équité dans ce cas? Selon monsieur Tagliola, les parents pourraient préparer une fiducie qui entrera en vigueur à leur décès.

Dans le cas d’une fiducie, les actifs peuvent être distribués précisément, comme un versement sur une période donnée pour certains usages précis (p. ex., les frais de scolarité postsecondaire). Une fiducie élimine la tentation pour le destinataire de dépenser tout l’argent en même temps. Il peut également être mis en place pour qu’un enfant plus jeune puisse distribuer des fonds lorsqu’il atteint l’âge de la maturité.

Une fiducie est également une bonne option pour une famille ayant un enfant handicapé. L’enfant peut avoir des frais médicaux qui doivent être couverts tout au long de sa vie et ne pas avoir les mêmes occasions que les autres enfants d’établir une carrière, de fonder une famille et de conserver son propre patrimoine. Mais pour qu’un enfant reçoive un traitement de faveur, il faut que tous les membres de la famille le comprennent bien.

Une autre solution pour les familles est l’assurance vie, qui offrirait des liquidités instantanées à votre décès et qui pourraient être libres d’impôt, selon monsieur Tagliola. Il a ajouté que les parents ont également la possibilité d’établir une fiducie d’assurance, qui peut distribuer l’argent en petites sommes sur une période donnée, ce qui procure en fait un revenu régulier sur un certain nombre d’années.

« L’assurance peut être un excellent outil, car elle peut vous procurer de l’argent au moment où vous en avez le plus besoin », affirme monsieur Tagliola.

Autre niveau de complexité : Une entreprise familiale

Selon madame Sage-Hayward, la notion d’équité dans la planification successorale peut devenir encore plus complexe lorsqu’elle comprend une entreprise familiale. Il faut tenir compte de plusieurs facteurs lorsque les enfants ne participent pas tous à l’entreprise ou que certains sont plus engagés que d’autres.

« Les parents essaient toujours de garder l’égalité entre leurs enfants, mais dans le cycle de propriété, la contribution des enfants peut être très différente. Le défi pour les parents est de savoir s’ils doivent porter le chapeau du dirigeant d’entreprise ou celui de la mère et du père au moment d’établir le plan successoral », explique Sage-Hayward. Elle doit souvent insister sur le fait que dans la planification successorale, « l’amour n’est pas toujours synonyme d’argent ».

La communication est essentielle

La meilleure façon d’assurer une transition harmonieuse du patrimoine est que les parents aient des conversations honnêtes avec leurs enfants tout au long de leur vie adulte. Dans le cas d’une entreprise familiale, la conversation doit indiquer dans quelle mesure les enfants veulent être inclus dans son exploitation plus tard, s’il y a lieu, selon madame Sage-Hayward.

« Ne faites pas de l’argent une conversation taboue », recommande-t-elle. « Certains parents préfèrent parler de sex aux enfants plutôt que d’argent. Faites en sorte que ce ne soit pas quelque chose de caché et de secret. »

Même s’il n’y a pas de moment idéal pour entamer la conversation, madame Sage-Hayward recommande de commencer lorsque les enfants sont suffisamment matures pour comprendre les répercussions et la responsabilité d’hériter du patrimoine de leurs parents. Les parents doivent également communiquer que leurs actifs ne sont pas seulement une question d’argent, mais aussi un moyen d’aider leurs enfants à vivre une vie heureuse et épanouie. Elle dit que certains parents supposent simplement que les enfants veulent continuer à travailler dans l’entreprise familiale, mais qu’ils ont d’autres projets pour leur carrière. Il y a aussi des cas où l’entreprise est laissée à certains enfants et non à d’autres, ce qui peut mener à des querelles familiales.

La famille qu’elle a conseillée, dont les enfants ne se parlaient pas, a pris des mesures pour s’assurer que la prochaine génération ne répète pas les erreurs du passé. L’entreprise familiale a maintenant des réunions régulières sur la propriété, des politiques familiales sur l’emploi, des politiques prénuptiales et des conventions entre actionnaires, et travaille sur des stratégies de dividendes et un plan de réussite continu.

Par ailleurs, lorsque la famille se réunit, la troisième génération est présente et joue dans la même pièce où la réunion familiale a lieu. Ils observent comment leurs parents, leurs tantes et leurs oncles travaillent ensemble dans l’entreprise familiale et, espérons-le, assimilent la façon dont les adultes règlent les conflits de façon pacifique.

Avec les politiques de gouvernance appropriées en place et un engagement à communiquer de façon continue, les familles passionnées par leur entreprise et qui investissent dans leurs relations familiales peuvent avoir les outils nécessaires pour gérer les conflits inévitables.

« Les polices ne sont pas primordiales. Vous devez vous référer aux politiques… mais le plus important, c’est qu’elles vous permettent de vous entendre sur des questions comme : « Comment fait-on pour entrer dans l’entreprise familiale? » « Combien est-on rémunéré? » « Est-ce qu’on peut travailler pour l’entreprise familiale si on est marié ou en union de fait avec un des membres de la famille? » « Est-ce qu’il faut avoir une expérience de travail externe? », explique madame Sage-Hayward.

« Il s’agit pour les enfants d’être heureux et satisfaits et pour la famille d’être cohérents et connectés. Comme pour la plupart des choses dans la vie, la planification successorale est un équilibre à trouver pour vous et votre famille. « Pour la plupart des familles, ce n’est pas seulement une question d’argent », dit-elle.

« En fin de compte, l’opinion des parents sur ce qui est juste et équitable est tout ce qui compte. Les enfants recevront ce que les parents veulent donner », explique monsieur Tagliola.

Selon lui, chaque fois qu’il y a un doute sur les répercussions d’un testament, d’un plan successoral ou d’une entreprise familiale sur une famille, les gens doivent demander conseil à un professionnel formé pour s’assurer qu’ils reçoivent des renseignements complets.